Mentions légales

Bienvenue sur le SITE INTERNET referentiels-aristot.com

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES AVANT D’UTILISER LE SITE. L’utilisation du site referentiels-aristot.com vaut acceptation des présentes conditions générales d’utilisation. Vous ne devez pas utiliser le site referentiels-aristot.com si vous êtes en désaccord avec les présentes conditions générales d’utilisation.

ARISTOT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment, en mettant à jour ce document. Une telle modification s’impose à vous, c’est pourquoi nous vous conseillons de consulter cette page régulièrement pour passer les Conditions générales d’utilisation en revue.

 

Identification

Propriétaire/ Editeur

referentiels-aristot.com est la propriété de ARISTOT, Association de Recherche d’Information Scientifique et Thérapeutique en Oncologie Thoracique, association soumise à la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé Hospices Civils – CH Lyon Sud -165 Chemin du Grd Revoyet,  69495 Pierre Benite.

Le site referentiels-aristot.com est soumis au droit français

ARISTOT  propose des référentiels régionaux destinés à garantir la qualité et la cohérence des pratiques médicales. Ce sont des documents d’aide à la prise en charge diagnostique, thérapeutique et de suivi les plus adaptés au regard des données scientifiques actuelles.

Leur élaboration est basée sur une méthodologie rigoureuse caractérisée par l’implémentation des recommandations nationales en groupe de travail pluridisciplinaire. L’implémentation permet à la fois l’appropriation des recommandations nationales par les professionnels et la prise en compte des parcours de soins les plus adaptés dans le contexte régional. Par ailleurs, ces référentiels sont des outils pédagogiques, présentés sous forme synthétique et adaptés à une utilisation pratique notamment lors des RCP.

 

Hébergeur

Le site Internet est hébergé par OVH SAS au capital de 10 069 020 Euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro SIREN 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

 

Copyright

Les marques de referentiels-aristot.com ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle. L’intégralité du contenu de ce site, la structure, l’arborescence, les textes, images, films ou animations 3D, sont la propriété de ARISTOT.

Toute reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus de  ce site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits d’auteurs, sanctionnées par ledit Code.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Le nom «ARISTOT» , le nom « referentiels-aristot.com», et la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissances des mentions légales.

 

Responsabilité de ARISTOT

Si vous n’êtes pas un professionnel de santé
Les référentiels sont mis à votre disposition à titre d’information. Ils peuvent ne pas traiter de l’intégralité des symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies qui vous intéressent.
Ce site Internet ne dispense aucun conseil médical. L’information qui y apparaît ne peut en aucun cas se substituer aux conseils, au diagnostic ou à la détermination d’un traitement médical par un professionnel.
Consultez toujours votre médecin ou tout autre professionnel de santé qualifié au sujet de vos questions de santé.

Si vous êtes un professionnel de santé
L’utilisation des référentiels mis à votre disposition s’effectue sous votre responsabilité sur le fondement des principes déontologiques de l’exercice de la médecine.
Ils vous sont communiqués au titre d’options qu’il vous appartient d’utiliser dans le cadre d’un dialogue avec le patient et en fonction de son état pathologique

Disposition générales
ARISTOT se donne les moyens de garder l’information aussi précise que possible, néanmoins il attire l’attention des utilisateurs sur la vigilance qu’il convient de conserver lors de l’utilisation de ces informations et à ce titre n’assume aucune responsabilité propre en ce qui concerne les conséquences dommageables éventuelles pouvant résulter de l’exploitation des données extraites des référentiels ou d’autres productions de ARISTOT, d’une erreur ou d’une imprécision dans leurs contenus
La mention de produits spécifiques ou de services à ce site ne constitue pas ou n’implique pas une recommandation ou une approbation par ARISTOT, à moins que cela ne soit énoncé explicitement et de telles recommandations ou approbations ne peuvent concerner que ses membres, qui sont eux-mêmes appelés à la même vigilance sur les erreurs ou imprécisions du contenu.

Dans tous les cas de figure, ARISTOT ne saurait en aucun cas être tenu responsable pour toute interprétation erronée ou non conforme des informations contenues sur ce site. Les données médicales et les connaissances sont en perpétuelle évolution et de ce fait le contenu de ce site peut être amené à changer régulièrement, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.

 

Section accessible au grand public et Professionnels de Santé

Aucune collecte  de données personnelles

 

Responsabilité de ARISTOT

Ce site internet peut contenir des liens vers des sites internet administrés par d’autres sociétés. ARISTOT met ces liens à votre disposition pour votre commodité uniquement. L’inclusion d’un lien, quel qu’il soit, n’implique pas que ARISTOT cautionne quelque site internet de tiers ou société ou produit tiers que ce soit. ARISTOT n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites internet tiers et décline toute responsabilité au titre du fonctionnement de ces sites internet ou de l’exactitude de toutes informations publiées sur de tels autres sites internet.

 

Cookies

Lorsque vous vous connectez au site Internet, ARISTOT peut être amené, sous réserve de vos choix, à installer un ou plusieurs cookies pendant leur durée légale de validité.

Les cookies que ARISTOT émet ont plusieurs finalités liées à l’établissement de statistiques de consultation : mesure du nombre de visites sur le Site et du nombre de pages vues. Aucune information personnelle n’est recueillie par l’utilisation des cookies.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation afin que les cookies soient enregistrés ou rejetés selon votre choix. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre ordinateur. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

La configuration des cookies varie pour chacun des navigateurs. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur. Celui-ci vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Exclusion de certains dommages

Vous utilisez le site Internet referentiels-aristot.com à vos propres risques. Si vous n’êtes pas satisfait d’un quelconque Contenu ou des présentes conditions générales, votre seul recours consiste à cesser d’utiliser ledit Site. NI ARISTOT NI LES TIERCES PARTIES MENTIONNEES SUR LE SITE REFERENTIELS-ARISTOT.COM NE SAURAIENT ETRE TENUES RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELS QU’ILS SOIENT (Y COMPRIS, SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, LES DOMMAGES-INTERETS ACCESSOIRES, INDIRECTS ET POUR PREJUDICE MORAL, LES PERTES DE BENEFICES OU LES DOMMAGES RESULTANT DE LA PERTE DE DONNEES OU DE L’INTERRUPTION D’UNE ACTIVITE COMMERCIALE) RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE SITE REFERENTIELS-ARISTOT.COM ET LES CONTENUS, QUE CES DOMMAGES SOIENT BASES SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN ACTE DELICTUEL OU TOUTE AUTRE THEORIE JURIDIQUE ET CE, MEME SI ARISTOT A ETE INFORMEE DE LA POSSIBILITE DESDITS DOMMAGES. CERTAINS ETATS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. DANS CE CAS, LESDITES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS S’APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR.